1. Présentation de l’Entreprise
Nom de l’entreprise : (à remplir par le vendeur – ex. : [Nom de votre boutique])
Forme juridique : (à remplir – ex. : [SARL, SAS, auto-entrepreneur, etc.])
Adresse du siège social : (à remplir – ex. : [Adresse complète])
Numéro SIRET : (à remplir)
Téléphone : (à remplir)
Adresse e-mail : (à remplir)
Site Internet : (à remplir, le cas échéant)
2. Champ d’Application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent l’ensemble des ventes conclues par (Nom de votre entreprise) (ci-après « le Vendeur ») auprès de toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») procédant à un achat dans le local dédié aux artisans et/ou via (site web, boutique physique, etc.) (à préciser : [à remplir]).
Elles s’appliquent à toutes les ventes de produits artisanaux, faits main ou de créations exclusives proposées par le Vendeur, sauf accord particulier écrit entre les parties.
3. Produits et Services
Les produits et services proposés par le Vendeur comprennent notamment (à détailler selon votre activité – ex. : articles de décoration, vêtements faits main, bijoux artisanaux, etc.).
Chaque produit est présenté avec ses caractéristiques essentielles (description, matériaux, dimensions, etc.) et son prix unitaire, tel qu’indiqué sur le support de vente (site web, catalogue, etc.).
(Indiquer si les visuels et descriptions sont fournis à titre indicatif et sous réserve d’erreurs typographiques.)
4. Prix
Les prix de vente sont exprimés en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), sauf mention contraire.
(À remplir : préciser si les frais de port ou autres frais supplémentaires s’ajoutent, et le cas échéant, leur mode de calcul.)
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
5. Modalités de Paiement
Le paiement des commandes s’effectue par les moyens suivants :
- (À remplir : ex. : carte bancaire, virement, PayPal, etc.)
- (Le cas échéant, indiquer l’existence d’un paiement comptant ou d’un acompte : [à remplir])
Le règlement complet est exigible à la commande, sauf accord particulier notifié par écrit par le Vendeur.
6. Modalités de Livraison et Mise à Disposition
(Indiquer si la livraison est effectuée dans le local de la boutique ou si des livraisons à domicile sont proposées.)
Les produits commandés sont livrés (à remplir – ex. : dans un délai de [nombre] jours ouvrables après confirmation de la commande) à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.
(Préciser les frais de livraison, le cas échéant : ex. : “Les frais de livraison sont fixés à [montant] €” ou “Offerts à partir d’un certain montant de commande”.)
En cas d’indisponibilité ou de retard, le Client en sera informé dans les plus brefs délais.
7. Droit de Rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d’un délai de (à remplir – ex. : 14 jours) à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour qui restent à sa charge.
Pour exercer ce droit, le Client devra notifier sa décision par écrit à l’adresse suivante :
(à remplir – ex. : [Adresse e-mail ou postale du service client]).
Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, en parfait état et accompagnés de la facture d’achat.
8. Garanties et Service Après-Vente
Le Vendeur garantit la conformité des produits aux descriptions figurant sur le support de vente et aux normes en vigueur.
En cas de défaut constaté lors de la réception ou dans un délai raisonnable suivant la livraison, le Client pourra contacter le service après-vente à (à remplir – ex. : [adresse e-mail/service client]) pour obtenir réparation, échange ou remboursement selon les modalités définies par la législation applicable.
(Indiquer si une garantie commerciale complémentaire est offerte et ses conditions spécifiques.)
9. Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits, notamment en cas d’utilisation inappropriée ou non conforme aux instructions fournies.
(À remplir : préciser toute limitation de responsabilité spécifique, par exemple, “La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande”.)
10. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments (textes, images, logos, etc.) présents sur (Nom de votre entreprise) sont la propriété exclusive du Vendeur ou de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, représentation ou utilisation totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
11. Données Personnelles
Les informations communiquées par le Client lors de la commande font l’objet d’un traitement informatique destiné à la gestion de la commande et à la relation commerciale.
Conformément à la loi Informatique et Libertés, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données le concernant.
(À remplir : indiquer l’adresse e-mail ou le lien vers votre politique de confidentialité.)
12. Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGV sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, le litige sera porté devant (à remplir : ex. “le tribunal compétent de [ville]”).
13. Acceptation des Conditions Générales de Vente
La validation de la commande par le Client implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
(À remplir : préciser si l’acceptation se fait par la case à cocher ou par signature électronique.)
Ces Conditions Générales de Vente sont susceptibles d’être modifiées à tout moment par le Vendeur. La version applicable à la date de la commande sera celle en vigueur au moment de la conclusion de la vente.
